Urbanisme
ZONAGE GENERAL
- 24 Mai 2022
- Français
- 14 Mo
Retrouvez tous les documents relatifs à l'approbation du PLU
Par délibération en date du 24 mai 2022, le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme. La délibération a été affichée le 31 mai, après transmission en préfecture.
L’ensemble du dossier est consultable en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture.
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ZONAGE GENERAL
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ZONAGE CENTRE BOURG
Urbanisme
05-REGLEMENT DU PLU
Divers
04 – OPERATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Urbanisme
01-RAPPORT DE PRESENTATION
Urbanisme
DELIBERATION APPROBATION DU PLU
Urbanisme
02 -EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Urbanisme
03-PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
Divers
06 – RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ETUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT
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MEMOIRE EN REPONSE EXECUTOIRE
Urbanisme
LISTE SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
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LOCALISATION CHANGMENTS DE DESTINATION
Urbanisme
DELIBERATION INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN